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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE ROTOMOULAGE MODERNE
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BEACH KAYAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEACH KAYAK
LE ROTOMOULAGE MODERNE SA

Numéro de dépôt :
99788544
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque BEACH KAYAK

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LE ROTOMOULAGE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEACH KAYAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE ROTOMOULAGE MODERNE domicilié(e) ZI J. MALEZE, 47240 BON ENCONTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 551 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROTOMOULAGE MODERNE M. Pierre GELLY - France.

La marque BEACH KAYAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEACH KAYAK est expirée depuis le 19 avril 2009.

LE ROTOMOULAGE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : RTM By Rotomod Canoes Kayaks , ROTOMOD TOUS LES COURANTS DE L'AVENTURE


LE ROTOMOULAGE MODERNE SA - ZI J. MALEZE, 47240 BON ENCONTRE - France - SIREN 340551274


LE ROTOMOULAGE MODERNE M. Pierre GELLY - France


Inscription le 6 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460145 - Publication au BOPI 2007-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Canoes Kayaks Accessoires Kayak * gilets de sauvetage * casques de protection * pagaies * jupes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.